Termes et Conditions

1. Présentation de l'entreprise
Neva-detail, dont le siège social est situé au 31 boulevard Aristide Briand, immatriculée sous le numéro [Numéro SIRET], propose des services de detailing automobile. Ces Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à l'ensemble des services fournis par Neva-detail.

2. Services proposés
Neva-detail propose une gamme de services de nettoyage et de rénovation de véhicules, incluant mais sans s'y limiter : lavage extérieur, nettoyage intérieur, polissage, traitement céramique, et autres services de detailing.

3. Acceptation des conditions générales de vente
En commandant un service auprès de Neva-detail, le client accepte sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de Neva-detail, prévaloir contre les présentes CGV.

4. Prise de rendez-vous
Les prestations de detailing sont effectuées uniquement sur rendez-vous. Le client peut prendre rendez-vous par téléphone, email, ou via le site internet de Neva-detail.

5. Tarifs
Les prix des services sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Neva-detail se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, étant entendu que le prix applicable est celui en vigueur au jour de la commande. Toutefois, si lors de la prestation, Neva-detail constate que le véhicule est particulièrement sale ou nécessite un traitement spécifique supplémentaire, un ajustement du tarif à la hausse pourra être effectué. Dans ce cas, le client en sera immédiatement informé et devra approuver le nouveau tarif avant la poursuite des travaux.

6. Modalités de paiement
Le paiement des services doit être effectué avant la réalisation de la prestation. Le règlement s’effectue par carte bancaire ou en espèces. Neva-detail accepte les cartes suivantes : [Visa, MasterCard, autres]. La prestation ne commencera qu'une fois le paiement intégralement reçu.

7. Délai de rétractation
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de la commande du service, sous réserve que le service n’ait pas été exécuté avant la fin de ce délai. Toute demande de rétractation doit être adressée par écrit à Neva-detail.

8. Délai de réalisation des prestations
Les prestations de detailing seront réalisées dans un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date du rendez-vous, sauf en cas de force majeure. En cas de retard, Neva-detail s’engage à informer le client dès que possible et à lui proposer une nouvelle date.

9. Annulation et modification de rendez-vous
Le client peut annuler ou modifier son rendez-vous sans frais jusqu’à 7 jours avant la date prévue. Passé ce délai, Neva-detail se réserve le droit de conserver 50% du montant de la prestation réservée à titre de frais d’annulation.

10. Garantie et responsabilité
Neva-detail s'engage à fournir des services conformes aux normes en vigueur et à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour garantir la satisfaction du client. Néanmoins, malgré toute l’attention portée lors de l’exécution des prestations, Neva-detail ne pourra être tenu responsable en cas de dégradation d’un matériel du véhicule (ex : siège, tableau de bord, etc.). Si une dégradation survient, le client sera entièrement responsable et Neva-detail ne sera redevable d’aucune indemnisation ou remboursement. Dans ce cas, le client ne sera pas tenu de payer pour la prestation spécifique liée à la dégradation, mais Neva-detail n’assumera aucune autre responsabilité financière.

11. Protection des données personnelles
Neva-detail collecte et traite les données personnelles de ses clients conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les informations recueillies sont nécessaires pour la gestion des commandes et la relation client. Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données.

12. Absence de litiges
Aucun litige ne pourra être engagé contre Neva-detail pour quelque raison que ce soit. En acceptant les présentes Conditions Générales de Vente, le client renonce expressément à toute action en justice ou réclamation contre Neva-detail, que ce soit pour les services rendus ou pour tout autre motif.

13. Loi applicable
Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par la loi française.

Pour toute question ou demande d'information complémentaire, le client peut contacter Neva-detail à l'adresse suivante : detail@neva-detail.com

1. Présentation de l'entreprise
Neva-detail, dont le siège social est situé au 31 boulevard Aristide Briand, immatriculée sous le numéro [Numéro SIRET], propose des services de detailing automobile. Ces Conditions Générales de Service (CGS) s'appliquent à l'ensemble des services fournis par Neva-detail.

2. Objet des CGS
Les présentes Conditions Générales de Service ont pour objet de définir les termes et conditions applicables à la fourniture des services de Neva-detail. Toute commande de services auprès de Neva-detail implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGS.

3. Description des services
Neva-detail propose des services de nettoyage, de rénovation et de protection de véhicules, incluant mais sans s'y limiter : lavage extérieur, nettoyage intérieur, polissage, traitement céramique, et autres prestations de detailing.

4. Prise de rendez-vous
Les services sont réalisés uniquement sur rendez-vous. Le client peut prendre rendez-vous par téléphone, par email, ou via le site internet de Neva-detail. La date et l’heure du rendez-vous sont fixées d’un commun accord entre Neva-detail et le client.

5. Tarification
Les prix des services sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Neva-detail se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment. Le tarif applicable est celui en vigueur à la date de la commande du service. En cas de constatation lors de la prestation que le véhicule nécessite un traitement plus important que prévu, Neva-detail se réserve le droit d’ajuster le tarif à la hausse, après en avoir informé le client et obtenu son accord.

6. Modalités de paiement
Le paiement des services doit être effectué avant la réalisation de la prestation. Le paiement peut être effectué par carte bancaire ou en espèces. Les cartes acceptées par Neva-detail sont [Visa, MasterCard, autres]. Aucun service ne sera fourni avant le règlement intégral.

7. Modification et annulation de rendez-vous
Le client peut modifier ou annuler son rendez-vous sans frais jusqu’à 7 jours avant la date prévue. Passé ce délai, Neva-detail se réserve le droit de conserver 50% du montant de la prestation réservée à titre de frais d’annulation.

8. Responsabilité et garantie
Neva-detail s’engage à fournir les services avec tout le soin et la compétence nécessaires. Cependant, malgré cette attention, Neva-detail ne pourra être tenu responsable en cas de dégradation d’un matériel du véhicule (ex : siège, tableau de bord, etc.). En cas de dégradation, le client en assume l'entière responsabilité et Neva-detail ne sera redevable d’aucune indemnisation ou remboursement. Le client ne sera pas facturé pour la prestation spécifique liée à la dégradation, mais Neva-detail n’assumera aucune autre responsabilité financière.

9. Protection des données personnelles
Neva-detail collecte et traite les données personnelles de ses clients conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les données collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et la relation client. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.

10. Absence de litiges
Aucun litige ne pourra être engagé contre Neva-detail pour quelque raison que ce soit. En acceptant les présentes Conditions Générales de Service, le client renonce expressément à toute action en justice ou réclamation contre Neva-detail, que ce soit pour les services rendus ou pour tout autre motif.

11. Modification des CGS
Neva-detail se réserve le droit de modifier les présentes CGS à tout moment. Les CGS applicables sont celles en vigueur à la date de la commande du service par le client.

12. Loi applicable
Les présentes Conditions Générales de Service sont régies par la loi française. Toute contestation relative à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes.

Pour toute question ou demande d'information complémentaire, le client peut contacter Neva-detail à l'adresse suivante : detail@neva-detail.fr
Dernière mise à jour : 12.08.2024

1. Présentation de l'entreprise
Neva-detail, dont le siège social est situé au 31 boulevard Aristide Briand, immatriculée sous le numéro [Numéro SIRET], propose des services de detailing automobile. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site internet et des services en ligne de Neva-detail.

2. Objet des CGU
Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les utilisateurs peuvent accéder au site internet de Neva-detail et utiliser les services qui y sont proposés. En accédant au site ou en utilisant les services, l'utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

3. Accès au site et aux services
L'accès au site internet de Neva-detail est libre et gratuit. Cependant, l'utilisation de certains services peut être conditionnée par la création d'un compte utilisateur et l'acceptation des présentes CGU. Neva-detail se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès à tout ou partie du site ou des services, sans préavis, en cas de force majeure ou de maintenance.

4. Création de compte utilisateur
Pour utiliser certains services, l'utilisateur doit créer un compte en fournissant des informations exactes, complètes et à jour. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion et s'engage à informer Neva-detail de toute utilisation non autorisée de son compte.

5. Utilisation du site et des services
L'utilisateur s'engage à utiliser le site et les services conformément aux lois et règlements en vigueur, ainsi qu'aux présentes CGU. Il est interdit d'utiliser le site ou les services pour diffuser des contenus illicites, nuisibles, diffamatoires, ou portant atteinte aux droits d'autrui.

6. Propriété intellectuelle
Le site internet de Neva-detail et tous ses contenus (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, ou exploitation non autorisée de ces contenus est strictement interdite sans l'accord préalable de Neva-detail.

7. Responsabilité
Neva-detail met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer le bon fonctionnement du site et la sécurité des données. Toutefois, Neva-detail ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, d'une interruption de service, ou d'une attaque informatique.

8. Protection des données personnelles
Neva-detail s'engage à protéger les données personnelles des utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les données collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des services et la relation client. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données.

9. Modification des CGU
Neva-detail se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Il est conseillé à l'utilisateur de consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

10. Loi applicable
Les présentes CGU sont régies par la loi française. Toute contestation relative à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des juridictions françaises compétentes.

Pour toute question ou demande d'information complémentaire, l'utilisateur peut contacter Neva-detail à l'adresse suivante : detail@neva-detail.fr

Objet
Les présentes Conditions Générales d'Intervention (CGI) définissent les modalités d’intervention de Neva-detail pour les prestations de detailing automobile.

Prise de Rendez-vous
Les interventions sont réalisées uniquement sur rendez-vous. Le client doit s'assurer que le véhicule est disponible et prêt à être traité à l'heure convenue.

Tarification
Les tarifs sont fixés avant l'intervention. Toutefois, si lors de l'intervention, il apparaît que le véhicule nécessite un traitement supplémentaire en raison de sa condition, un ajustement tarifaire pourra être proposé. L’intervention ne se poursuivra qu’après acceptation du nouveau tarif par le client.

Exécution de l'Intervention
Neva-detail s'engage à réaliser les prestations avec soin et conformément aux normes en vigueur. Cependant, en cas de dégradation du véhicule due à un état préexistant ou à une mauvaise information fournie par le client, Neva-detail décline toute responsabilité.

Responsabilité du Client
Le client doit fournir toutes les informations pertinentes concernant l’état du véhicule avant l’intervention. Toute omission peut entraîner des complications pour lesquelles Neva-detail ne saurait être tenue responsable.

Modifications et Annulations
Le client peut modifier ou annuler son intervention sans frais jusqu’à 7 jours avant la date prévue. Passé ce délai, Neva-detail se réserve le droit de conserver 50% du montant de l’intervention en tant que frais d’annulation.

Assurance
Neva-detail dispose d’une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant les interventions. Cependant, cette assurance ne couvre pas les dommages causés par des informations erronées fournies par le client ou par l’état général du véhicule.

Litiges
Aucun litige ne pourra être engagé contre Neva-detail. En acceptant ces CGI, le client renonce à toute action en justice ou réclamation contre Neva-detail.

Loi applicable
Les présentes CGI sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.

1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Réservation s'appliquent à toute réservation effectuée pour les services de Neva-detail.

2. Modalités de Réservation
Les réservations peuvent être effectuées via le site internet, par téléphone, ou en personne. La réservation est confirmée après le paiement complet du service réservé.

3. Confirmation de Réservation
Une fois la réservation effectuée et le paiement reçu, une confirmation est envoyée au client par email ou SMS. Cette confirmation inclut les détails de l'intervention, la date, et l'heure.

4. Modification et Annulation
Le client peut modifier ou annuler sa réservation sans frais jusqu’à 7 jours avant la date prévue de la prestation. En cas d'annulation après ce délai, Neva-detail se réserve le droit de conserver 50% du montant payé en tant que frais d'annulation.

5. Non-présentation
En cas de non-présentation du client au rendez-vous sans annulation préalable, la totalité du montant payé sera conservée par Neva-detail, sans possibilité de remboursement.

6. Responsabilité
Neva-detail ne pourra être tenue responsable des retards ou annulations dus à des cas de force majeure ou à des événements indépendants de sa volonté.

1. Garantie de Satisfaction
Neva-detail s’engage à fournir des services de qualité et garantit la satisfaction de ses clients. Si un client n’est pas satisfait d’un service, il peut faire une réclamation dans les 48 heures suivant la prestation.

2. Réclamations
Les réclamations doivent être faites par écrit à [email/contact] avec une description détaillée du problème et, si possible, des photos. Neva-detail s’engage à examiner chaque réclamation et à fournir une réponse dans un délai de 7 jours ouvrables.

3. Intervention Corrective
En cas de non-conformité avérée, Neva-detail proposera une intervention corrective gratuite pour remédier au problème signalé.

4. Exclusions
Les réclamations ne seront pas acceptées si elles concernent des aspects du service non couverts par la commande initiale ou si le problème résulte d'une mauvaise utilisation ou entretien du véhicule par le client.

5. Responsabilité Limitée
La responsabilité de Neva-detail est limitée au montant payé pour le service concerné. Aucune compensation financière au-delà de ce montant ne sera accordée.

1. Demande de Remboursement
Les demandes de remboursement peuvent être faites en cas d’annulation de la prestation par Neva-detail ou si le service fourni ne correspond pas à la commande passée, sous réserve d'examen par Neva-detail.

2. Modalités de Remboursement
En cas d'accord pour un remboursement, celui-ci sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, dans un délai de 14 jours ouvrables.

3. Exclusions de Remboursement
Aucun remboursement ne sera accordé si la demande est faite après la réalisation complète du service, sauf en cas de non-conformité grave.

4. Frais d'Annulation
En cas d’annulation de la part du client, Neva-detail se réserve le droit de conserver jusqu’à 50% du montant payé en tant que frais d’annulation, conformément aux CGV et CGS.

1. Objet
Les présentes Conditions Spécifiques s'appliquent à la vente de produits complémentaires liés aux services de detailing (ex : produits d'entretien automobile, accessoires, etc.).

2. Commande
Les produits peuvent être commandés en ligne, par téléphone, ou en personne. La commande est confirmée après réception du paiement.

3. Livraison
Neva-detail propose la livraison des produits commandés à l'adresse du client, ou la possibilité de les retirer directement au siège de l'entreprise.

4. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sur l’achat des produits, à condition que ceux-ci soient retournés dans leur état d'origine et non utilisés.

5. Retour et Remboursement
Les retours doivent être effectués à l’adresse de Neva-detail. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d'erreur de livraison. Le remboursement sera effectué après réception et vérification des produits retournés.

6. Garantie des Produits
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de problème, le client doit contacter Neva-detail pour connaître les modalités de retour ou de réparation.

1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Partenariat (CGP) régissent les relations entre Neva-detail et ses partenaires (fournisseurs, distributeurs, etc.).

2. Engagement des Parties
Les parties s’engagent à coopérer de bonne foi et à respecter les termes du partenariat. Chaque partie conserve son indépendance juridique et financière.

3. Confidentialité
Les informations échangées dans le cadre du partenariat sont confidentielles et ne peuvent être divulguées à des tiers sans l'accord préalable de l'autre partie.

4. Durée et Résiliation
Le partenariat est conclu pour une durée déterminée ou indéterminée selon l'accord signé. Chaque partie peut résilier le partenariat avec un préavis de 30 jours, sauf en cas de faute grave.

5. Responsabilité
Chaque partie est responsable de ses propres actes et engagements. Aucune des parties ne peut être tenue responsable des actions de l'autre.

6. Litiges
En cas de différend, les parties s'engagent à chercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire. Les litiges seront soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.

7. Loi applicable
Les présentes CGP sont régies par la loi française.

Introduction
Neva-detail s'engage à protéger la confidentialité des données personnelles de ses clients et utilisateurs. Cette Politique de Confidentialité décrit les informations que nous collectons, comment nous les utilisons, et les droits des utilisateurs sur leurs données.

Données Collectées
Nous collectons les types de données suivants :

• Informations fournies par les utilisateurs : nom, adresse, email, numéro de téléphone, détails du véhicule.
• Données techniques : adresse IP, type de navigateur, pages visitées, etc.
• Cookies : fichiers stockés sur votre appareil pour améliorer l'expérience utilisateur.

Utilisation des Données
Les données collectées sont utilisées pour :

• Fournir et gérer nos services.
• Améliorer l’expérience utilisateur sur notre site internet.
• Envoyer des communications marketing (avec le consentement du client).

Partage des Données
Neva-detail ne vend pas les données personnelles de ses clients. Les données peuvent être partagées avec des prestataires de services pour l’exécution des prestations ou en cas d’obligation légale.

Sécurité des Données
Nous mettons en place des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données personnelles contre les accès non autorisés, la perte ou la destruction.

Conservation des Données
Les données sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les finalités pour lesquelles elles ont été collectées, ou pour se conformer aux obligations légales.

Droits des Utilisateurs
Conformément au RGPD, les utilisateurs ont les droits suivants :

• Droit d’accès : obtenir une copie de vos données.
• Droit de rectification : corriger les données inexactes.
• Droit à l’effacement : demander la suppression de vos données.
• Droit d’opposition : s’opposer au traitement de vos données à des fins de marketing.
• Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré.

Contact
Pour exercer vos droits ou pour toute question, vous pouvez nous contacter à detail@neva-detail.fr

Modification de la Politique
Cette Politique de Confidentialité peut être mise à jour à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page.